05.05.2012

Aux Etats-Unis, il est nécessaire de réaffimer l'identité des écoles catholiques

1_0_585503.jpegCe samedi 5 mai 2012, Benoît XVI a reçu un groupe d'évêques américains à l'issue de leur visite a Limina au Vatican. "Il n'est pas excessif de dire que fournir une solide éducation à la foi aux jeunes représentent le défi le plus important et urgent auquel la communauté chrétienne doit faire face dans votre pays", leur a dit le Pape. Dans son discours, Benoît XVI a ainsi invité les évêques à faire en sorte que les écoles catholiques américaines réaffirment leur propre identité. 

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08.01.2012

Même "débaptisé", la grâce demeure

bapteme1.jpgLa débaptisation est un sujet qui est revenu à la une de l'actualité en France, suite à « l’Affaire de Coutances ». Dans cette bataille juridique, le diocèse de Coutances (en Normandie) s'oppose à René Lebouvier, libre-penseur, militant depuis 2001 pour que son nom soit définitivement rayé du registre de baptême dans lequel il figurait depuis près de 70 ans.

Mgr Stanislas Lalanne, évêque du lieu a fait appel de la décision du Tribunal de Coutances, qui le sommait de rayer le nom du plaignant du registre, au nom des principes garantissant la vie privée. Ils seraient environ un millier en France à demander chaque année la débaptisation, une manière pour beaucoup de se dissocier des prises de position de l’Eglise sur le préservatif, la contraception ou l’homosexualité.

Quelles sont les conséquences religieuses de cette démarche ? La mention du baptême constitue-t-elle effectivement une atteinte à la vie privée ? Éléments de réponse avec Bernard Callebat, professeur de droit civil et de droit canon, vice-doyen de la faculté de droit canonique de Toulouse : >> RealAudioMP3 

Des propos recueillis par Manuella Affejee (Radio Vatican)


Lire aussi :

Débaptiser qu'ils disent !

18.08.2010

Benoît XVI cite en exemple Pie X, le Pape des réformes

foto_01.jpgDans sa catéchèse, à l’audience générale, ce mercredi, 18 août, à Castelgandolfo, Benoît XVI a évoqué un de ses prédécesseurs, Saint Pie X, élu Pape en 1903. On lui doit entre autres une réorganisation de la Curie romaine et des séminaires et la codification du droit canon.

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13.04.2010

Abus sexuels: après une dénonciation, voici comment on procède au Vatican

Les lignes directrices de la congrégation pour la doctrine de la foi quant aux procédures à suivre en cas de dénonciation pour abus sexuels commis sur des mineurs

par Sandro Magister



ROME, le 13 avril 2010 – Depuis hier, on peut lire sur le site web du Saint-Siège le document reproduit ci-dessous, qui résume les procédures mises en œuvre depuis quelques années dans l’Église catholique en cas d’abus sexuels commis sur des mineurs par des personnes ayant reçu les ordres sacrés.

Par mineurs on entend les personnes ayant moins de 18 ans, et par actes de pédophilie on entend les abus commis sur des enfants impubères.

Sur les quelque 3 000 dénonciations parvenues entre 2001 et aujourd’hui à la congrégation pour la doctrine de la foi pour des abus sexuels commis sur des mineurs au cours des 50 dernières années, les affaires de pédophilie proprement dite représentent 10% du total. Dans 60% des cas, il s’agit d’attraction sexuelle envers des adolescents du même sexe, les 30% restants concernant des rapports avec de très jeunes femmes.

La plupart des affaires traitées se sont terminées par une sanction administrative et disciplinaire contre la personne accusée : procédure plus rapide et plus efficace que lorsqu’un véritable procès a lieu.

En matière de dénonciation auprès des autorités civiles pour abus sexuels, le Saint-Siège ordonne de se conformer aux lois locales. Cela veut dire que dans les pays de culture juridique anglo-saxonne et en France la dénonciation est obligatoire. Dans les pays où elle ne l’est pas, le Saint-Siège encourage les victimes à s’adresser elles-mêmes aux tribunaux.

Les modifications annoncées au dernier paragraphe du document concernent en particulier la suppression des délais de prescription, qui depuis 2001 sont de 10 ans, à compter du 18e anniversaire de la victime. Toutefois, dès aujourd’hui, la prescription n’est pas impérative et les dénonciations sont recevables même pour des faits plus anciens.

Voici donc le texte des lignes directrices, dans notre traduction du texte original anglais :



Guide pour comprendre les procédures de base de la Congrégation pour la doctrine de la foi (CDF) relatives aux accusations d’abus sexuels


Le droit applicable est constitué par le motu proprio Sacramentorum sanctitatis tutela (MP SST) du 30 avril 2001 et par le Code du droit canon 1983. Le présent document est un guide d’introduction qui peut être utile aux laïcs et aux non-canonistes.

A. Procédures préliminaires

Le diocèse local enquête sur toute accusation d’abus sexuel commis par un clerc sur un mineur.

Si l’accusation présente un caractère de vraisemblance, l’affaire est signalée à la CDF. L’évêque local fait parvenir toute l’information nécessaire à la CDF et donne son opinion sur les procédures à suivre ainsi que sur les mesures à prendre à court et à long terme.

Il faut toujours se conformer au droit civil relatif à la dénonciation de crimes aux autorités compétentes.

Pendant la phase préliminaire et jusqu’à la conclusion de l’affaire, l’évêque peut imposer des mesures de précaution pour protéger la communauté, y compris les victimes. En fait, l’évêque local a toujours le pouvoir de protéger les enfants en limitant les activités de n’importe quel prêtre de son diocèse. C’est une partie de son autorité ordinaire qu’il est encouragé à exercer autant que nécessaire pour s’assurer qu’aucun mal n’est fait aux enfants ; ce pouvoir peut être exercé à la discrétion de l’évêque avant, pendant et après toute procédure canonique.

B. Procédures autorisées par la CDF


La CDF étudie l’affaire présentée par l’évêque local et demande, si nécessaire, des informations supplémentaires.

La CDF a le choix entre plusieurs possibilités :

B1 Procès pénaux

La CDF peut autoriser l’évêque local à engager une procédure pénale judiciaire devant un tribunal ecclésiastique local. Dans ces cas-là, tout appel serait, le cas échéant transmis à un tribunal de la CDF.

La CDF peut autoriser l’évêque local à engager une procédure pénale administrative devant un délégué de l’évêque local assisté par deux assesseurs. Le prêtre accusé est appelé à répondre aux accusations et à examiner les preuves. L’accusé a le droit de présenter un recours à la CDF contre un jugement le condamnant à une peine canonique. La décision des cardinaux membres de la CDF est définitive.

Si le clerc est jugé coupable, les deux procédures pénales – judiciaire et administrative - peuvent le condamner à un certain nombre de peines canoniques, dont la plus grave est la perte de l’état clérical. La question des dommages et intérêts peut aussi être traitée directement au cours de ces procédures.

B2 Affaires transmises directement au Saint-Père


Dans des cas très graves, quand un procès criminel civil a jugé que le clerc était coupable d’abus sexuel sur des mineurs ou quand les preuves sont accablantes, la CDF peut décider de transmettre l’affaire directement au Saint-Père en lui demandant d’émettre un décret de perte de l’état clérical "ex officio". Il n’y a pas de recours canonique contre un tel décret pontifical.

La CDF transmet aussi au Saint-Père les demandes émanant de prêtres accusés qui, étant conscients de leurs crimes, demandent à être dispensés des obligations du sacerdoce et à retourner à l’état laïc. Le Saint-Père accède à ces demandes pour le bien de l’Eglise ("pro bono Ecclesiae").

B3 Mesures disciplinaires


Dans les cas où le prêtre accusé a reconnu ses crimes et accepté de mener une vie de prière et de pénitence, la CDF autorise l’évêque local à publier un décret interdisant ou restreignant le ministère public de ce prêtre. Ces décrets sont imposés à travers un précepte pénal qui entraîne une peine canonique en cas de violation des conditions du décret, sans qu’en soit exclue la perte de l’état clérical. Un recours administratif auprès de la CDF est possible contre ces décrets. La décision de la CDF est définitive.

C: Révision du MP SST

Depuis quelque temps la CDF a entrepris de réviser certains articles du motu proprio Sacramentorum Sanctitatis Tutela, pour mettre à jour le motu proprio de 2001 à la lumière des facultés spéciales reconnues à la CDF par les papes Jean-Paul II et Benoît XVI. Les modifications envisagées, actuellement en cours de discussion, ne changeront pas les procédures mentionnées ci-dessus (A, B1-B3).



Traduction française par Charles de Pechpeyrou.

www.chiesa

Abus sexuels: après une dénonciation, voici comment on procède au Vatican

Les lignes directrices de la congrégation pour la doctrine de la foi quant aux procédures à suivre en cas de dénonciation pour abus sexuels commis sur des mineurs

par Sandro Magister



ROME, le 13 avril 2010 – Depuis hier, on peut lire sur le site web du Saint-Siège le document reproduit ci-dessous, qui résume les procédures mises en œuvre depuis quelques années dans l’Église catholique en cas d’abus sexuels commis sur des mineurs par des personnes ayant reçu les ordres sacrés.

Par mineurs on entend les personnes ayant moins de 18 ans, et par actes de pédophilie on entend les abus commis sur des enfants impubères.

Sur les quelque 3 000 dénonciations parvenues entre 2001 et aujourd’hui à la congrégation pour la doctrine de la foi pour des abus sexuels commis sur des mineurs au cours des 50 dernières années, les affaires de pédophilie proprement dite représentent 10% du total. Dans 60% des cas, il s’agit d’attraction sexuelle envers des adolescents du même sexe, les 30% restants concernant des rapports avec de très jeunes femmes.

La plupart des affaires traitées se sont terminées par une sanction administrative et disciplinaire contre la personne accusée : procédure plus rapide et plus efficace que lorsqu’un véritable procès a lieu.

En matière de dénonciation auprès des autorités civiles pour abus sexuels, le Saint-Siège ordonne de se conformer aux lois locales. Cela veut dire que dans les pays de culture juridique anglo-saxonne et en France la dénonciation est obligatoire. Dans les pays où elle ne l’est pas, le Saint-Siège encourage les victimes à s’adresser elles-mêmes aux tribunaux.

Les modifications annoncées au dernier paragraphe du document concernent en particulier la suppression des délais de prescription, qui depuis 2001 sont de 10 ans, à compter du 18e anniversaire de la victime. Toutefois, dès aujourd’hui, la prescription n’est pas impérative et les dénonciations sont recevables même pour des faits plus anciens.

Voici donc le texte des lignes directrices, dans notre traduction du texte original anglais :



Guide pour comprendre les procédures de base de la Congrégation pour la doctrine de la foi (CDF) relatives aux accusations d’abus sexuels


Le droit applicable est constitué par le motu proprio Sacramentorum sanctitatis tutela (MP SST) du 30 avril 2001 et par le Code du droit canon 1983. Le présent document est un guide d’introduction qui peut être utile aux laïcs et aux non-canonistes.

A. Procédures préliminaires

Le diocèse local enquête sur toute accusation d’abus sexuel commis par un clerc sur un mineur.

Si l’accusation présente un caractère de vraisemblance, l’affaire est signalée à la CDF. L’évêque local fait parvenir toute l’information nécessaire à la CDF et donne son opinion sur les procédures à suivre ainsi que sur les mesures à prendre à court et à long terme.

Il faut toujours se conformer au droit civil relatif à la dénonciation de crimes aux autorités compétentes.

Pendant la phase préliminaire et jusqu’à la conclusion de l’affaire, l’évêque peut imposer des mesures de précaution pour protéger la communauté, y compris les victimes. En fait, l’évêque local a toujours le pouvoir de protéger les enfants en limitant les activités de n’importe quel prêtre de son diocèse. C’est une partie de son autorité ordinaire qu’il est encouragé à exercer autant que nécessaire pour s’assurer qu’aucun mal n’est fait aux enfants ; ce pouvoir peut être exercé à la discrétion de l’évêque avant, pendant et après toute procédure canonique.

B. Procédures autorisées par la CDF


La CDF étudie l’affaire présentée par l’évêque local et demande, si nécessaire, des informations supplémentaires.

La CDF a le choix entre plusieurs possibilités :

B1 Procès pénaux

La CDF peut autoriser l’évêque local à engager une procédure pénale judiciaire devant un tribunal ecclésiastique local. Dans ces cas-là, tout appel serait, le cas échéant transmis à un tribunal de la CDF.

La CDF peut autoriser l’évêque local à engager une procédure pénale administrative devant un délégué de l’évêque local assisté par deux assesseurs. Le prêtre accusé est appelé à répondre aux accusations et à examiner les preuves. L’accusé a le droit de présenter un recours à la CDF contre un jugement le condamnant à une peine canonique. La décision des cardinaux membres de la CDF est définitive.

Si le clerc est jugé coupable, les deux procédures pénales – judiciaire et administrative - peuvent le condamner à un certain nombre de peines canoniques, dont la plus grave est la perte de l’état clérical. La question des dommages et intérêts peut aussi être traitée directement au cours de ces procédures.

B2 Affaires transmises directement au Saint-Père


Dans des cas très graves, quand un procès criminel civil a jugé que le clerc était coupable d’abus sexuel sur des mineurs ou quand les preuves sont accablantes, la CDF peut décider de transmettre l’affaire directement au Saint-Père en lui demandant d’émettre un décret de perte de l’état clérical "ex officio". Il n’y a pas de recours canonique contre un tel décret pontifical.

La CDF transmet aussi au Saint-Père les demandes émanant de prêtres accusés qui, étant conscients de leurs crimes, demandent à être dispensés des obligations du sacerdoce et à retourner à l’état laïc. Le Saint-Père accède à ces demandes pour le bien de l’Eglise ("pro bono Ecclesiae").

B3 Mesures disciplinaires


Dans les cas où le prêtre accusé a reconnu ses crimes et accepté de mener une vie de prière et de pénitence, la CDF autorise l’évêque local à publier un décret interdisant ou restreignant le ministère public de ce prêtre. Ces décrets sont imposés à travers un précepte pénal qui entraîne une peine canonique en cas de violation des conditions du décret, sans qu’en soit exclue la perte de l’état clérical. Un recours administratif auprès de la CDF est possible contre ces décrets. La décision de la CDF est définitive.

C: Révision du MP SST

Depuis quelque temps la CDF a entrepris de réviser certains articles du motu proprio Sacramentorum Sanctitatis Tutela, pour mettre à jour le motu proprio de 2001 à la lumière des facultés spéciales reconnues à la CDF par les papes Jean-Paul II et Benoît XVI. Les modifications envisagées, actuellement en cours de discussion, ne changeront pas les procédures mentionnées ci-dessus (A, B1-B3).



Traduction française par Charles de Pechpeyrou.

www.chiesa

16.12.2009

Benoît XVI précise dans un 'motu proprio' la fonction diaconale

“Omnium in mentem” : c’est le titre du motu proprio de Benoît XVI qui a été rendu public ce matin.


http://www.diacres-50.fr/images/2006diaconat1.jpg

 

Cette lettre apporte quelques modifications au code de droit canon débattues depuis quelques temps avec les dicastères de la Curie romaine et les conférences épiscopales. Les changements concernent deux dossiers différents : le diaconat et le mariage.


Écoutez le compte-rendu de Romilda Ferrauto (Radio Vatican) : >>

27.05.2009

La Lettre du Pape Benoît XVI à l’Eglise en Chine proposée sous forme de Compendium

VATICAN - La Lettre du Pape Benoît XVI à l’Eglise en Chine est proposée sous forme de Compendium, pour en faciliter la compréhension et répondre aux questions les plus fréquentes sur la vie de l’Eglise en Chine

 

教宗本笃十六世
致在中华人民共和国的天主教会的
主教、司铎、度奉献生活者及教友的信
纲要


Rome (Agence Fides) – Pour le deuxième anniversaire de la « Lettre au Evêques, aux prêtres, aux personnes consacrées et aux fidèles laïcs de l’Eglise Catholique en République Populaire de Chine », du Pape Benoît XVI, publiée le 27 mai 2007, en la solennité de la Pentecôte, le Saint-Siège donne à l’Eglise de Chine un nouvel instrument pastoral, qui propose à nouveau le contenu de cette Lettre du Saint-Père, sous forme de Compendium, avec questions et réponses.

Comme le souligne le Communiqué de la Salle de Presse du Saint-Siège, ce compendium utilise le genre littéraire du catéchisme avec questions et réponses, présentant ainsi sous une forme plus facilement accessible à un plus grand nombre de personnes, les éléments fondamentaux de la Lettre du Pape Benoît XVI, avec de larges extraits, et des renvois à ce texte.

Le Compendium comprend 22 questions et deux Appendices. Dans l’Introduction, il rappelle la structure et les contenus fondamentaux de la Lettre de 2007, et déclare : « Cette Lettre est non seulement intelligible et raisonnable… et manifeste les sentiments authentiques d’un Pasteur et d’un Père »

Les premières questions du Compendium (qui est rédigé en anglais et en chinois, avec des caractères simplifiés et traditionnels), concernent les destinataires, la finalité et la structure de la Lettre du Saint-Père ; et, en suivant l’articulation de cette Lettre, on s’interroge sur la situation actuelle de l’Eglise, et sur les questions préalables fondamentales pour le dialogue entre le Saint-Siège et le Gouvernement chinois. Une grande place est accordée aux questions concernant les catholiques qui souffrent en Chine à cause de leur foi, en soulignant combien le Saint-Père apprécie leur témoignage, tel qu’il l’a exprimé dans la Lettre de 2007.

Les lignes directrices indiquées par le Souverain Pontife pour la vie de l’Eglise en Chine, et en particulier l’engagement pour surmonter les divisions et les tensions du passé, mais aussi la question pratique de la nomination des Evêques, sont des questions qui occupent la place centrale dans la succession des questions ; les réponses comprennent de nombreuses notes explicatives

La dernière série des questions concerne les limites des Diocèses, l’administration des paroisses, la formation des jeunes prêtres, les vocations sacerdotales et religieuses, les laïcs et la famille, les vocations missionnaires.

Le premier Appendice du Compendium aborde la question des « pouvoirs » révoqués, en établissant que dans le cas où les situations le demanderaient, l’Evêque diocésain ou celui qui gouverne le Diocèse pour le moment, « peut demander des pouvoirs nouveaux et mis à jour, à la Congrégation pour l’Evangélisation des Peuples » : après avoir examiné les demandes, elle jugera s’il faut les soumettre ou non au Saint-Père.

Le deuxième Appendice est consacré à la célébration de la Sainte Messe. En cas de nécessité, étant toujours valable ce qui est déclaré par le Code de Droit Canon, le prêtre « peut célébrer l’Eucharistie dans les maisons des fidèles ». Pour ce qui concerne le nombre de Messes que peut célébrer chaque jour un prêtre, on doit s’en tenir à ce qui a été établi par le Droit Canon, étant bien entendu qu’il est possible de demander des dérogations pour des cas exceptionnels. Enfin, sont toujours valables les indications de la Congrégation pour le Clergé, contenues dans la Décret « Mos Jugiter », ainsi que les normes du Décret Conciliaire « Presbyterorum Ordinis » pour ce qui concerne l’offrande faite pour l’application de la Sainte Messe à des intentions déterminées.

(Agence Fides, 26 mai 2009)